Mentions légales

 

Édition
Stéphane PELLETIER

Coordonnées
7 rue du pâtis des baraques – 21170 MONTOT

Informations légales
Société Monsieur Stéphane PELLETIER – Entrepreneur Individuel situé au 7 rue du pâtis des baraques – 21170 MONTOT – SIRET 50091286000029.

Le site sthc-hypnose.fr est hébergé par la société LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services) SAS au capital de 500 000 Euros – 10, RUE PENTHIEVRE- 75008 PARIS – FRANCE – RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z – TVA intra: FR21 851 993 683 – SIRET 85199368300024

Conception du site internet
Stéphane PELLETIER – STHC Hypnose

Législation
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet sthc-hypnose.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. ©Stéphane PELLETIER – ©Kévin CARDEN

Données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : contact@sthc-hypnose.com

Informations
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Monsieur Stéphane PELLETIER (EI). Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.

Retour en haut